RÈGLEMENTINTÉRIEUR
2024/2025
Accueil et sortie
L’école est ouverte dix minutes avant le début des cours c’est-à-dire le matin à 8 h 20 et l’après midi à 13 h 20.La fin des cours est fixée à 11 h 30 et 16h30.
Attention, en dehors de ces heures, dès la sortie du portail, les enfants présents sont sous la responsabilité des familles ou des personnes assurant la garde des enfants.
Pour la sécurité de tous, veuillez accompagner vos enfants jusqu’à la porte de l’école pour l’entrée et la sortie.
Pour toute sortie en dehors de l’horaire normal, l’enfant doit être pris en charge par la famille. L’enseignant doit être informé à l’avance. En aucun cas un élève ne peut partir de l’école pendant le temps scolaire s’il n’est pas accompagné par une personne désignée par écrit par la famille.
Les parents sont garants du respect de l’obligation d’assiduité par leurs enfants : ils doivent respecter et faire respecter les horaires de l’école.
L’entrée dans l’enceinte scolaire est interdite sans autorisation de l’enseignant de services.
Les enseignants reçoivent uniquement sur rendez-vous.
ABSENCES
L’école est obligatoire.
En cas d’absence, il faut le signaler aux enseignants le plus rapidement possible en téléphonant à l’école. Les parents doivent donner sans délai et par écrit le motif de l’absence.
Lorsque vous devez vous absenter et emmener votre enfant scolarisé avec vous, vous devez faire une demande manuscrite et justifiée, 1 mois avant votre départ, à l’attention du directeur académique des services de l’éducation nationale.
Cette demande doit indiquer le motif ainsi que la durée de l’absence de l’enfant et doit être signée par les deux parents.
Celle-ci doit passer par le directeur de l’école qui mettra un avis et transmettra.
Toute absence non justifiée est signalée à l’Inspection Académique.
OBJETS INTERDITS OU DÉCONSEILLÉS
Le règlement de l’école prévoit une liste d’objets dont l’introduction est prohibée ou déconseillée à l’école.
Tout objet non utile pour la classe est déconseillé.
Les balles et ballons en cuir ou en plastique pelliculé sont interdits.
Les élèves ne doivent avoir ni bijoux, ni argent, ni objets de valeur, ni jeux (sauf pour occasion exceptionnelle autorisés par les enseignants).
Les pâtes à mâcher, les sucettes, les bonbons sont interdits sauf pour les occasions exceptionnelles autorisées par les enseignants.
La possession et l’utilisation de portable à l’école ne sont pas autorisées.
En cas de besoin les enseignants prendront contact avec les familles aux numéros indiqués sur les fiches de renseignements remplies en début d’année scolaire.
ASSURANCE
A l’école, pendant les activités scolaires normales, l’assurance responsabilité « civile de la famille » est suffisante
Pour les activités gérées par des associations, ou dépassant le temps scolaire normal (cyclisme, natation, …) une assurance avec la garantie «individuelle accident» sera exigée.
L’enfant non assuré ne pourra pas prendre part à l’activité et sera selon les circonstances confié à un autre enseignant ou laissé à la garde de la famille.
Les parents devront fournir une attestation d’assurance indiquant clairement que l’enfant est garanti pour la « responsabilité civile » (s’il fait mal à un autre enfant) et pour les accidents subis « individuelle accident » (s’il se fait mal tout seul)Les parents ont le libre choix de l’assurance.
Vous avez la possibilité de souscrire une assurance auprès de la MAE, la formule de base est suffisante.
GOÛTERS
Les goûters ne sont pas autorisés pendant le temps scolaire. En cas de difficultés particulières. Prendre contact avec l’enseignant de votre enfant.
Pour les anniversaires ou autres activités, seuls sont autorisés les gâteaux provenant de magasin : les gâteaux faits à la maison seront interdits.
LAÏCITÉ
La Charte de la laïcité à l’École, dont le texte est annexé à ce règlement, a été élaborée à l’intention des personnels, des élèves et de l’ensemble des membres de la communauté éducative. Cette Charte explicite les sens et enjeux du principe de laïcité à l’École, dans son rapport avec les autres valeurs et principes de la République.
Santé et soin
L’école s’engage dans la lutte contre le harcèlement, sous toutes ses formes en référence à la loi n 2022 – 299 du 2 mars 2022 et du décret n° 2023-782 du 16 août 2023.
Les enfants doivent arriver à l’école en bon état de santé, sans symptôme apparent (toux, vomissement, fièvre…) et dans un état de propreté corporelle et vestimentaire convenable. Tongues, talons, ventre ou dos dénudés, pendentifs, accessoires inadaptés à l’âge des enfants sont vivement déconseillés. Les élèves doivent également être vêtus en fonction des saisons ou de la météo du moment.
Il est nécessaire aussi de vérifier régulièrement les têtes des enfants. Les élèves porteurs de parasites doivent être traités le plus rapidement possible afin de limiter les risques de contamination. Les cheveux longs doivent être impérativement attachés.
La prise de médicaments au sein de l’école est formellement interdite même avec une prescription médicale.
En cas de maladie chronique, un Projet d’Accueil Individualisé (PAI), est mis en place. Les parents doivent informés les enseignants le plus tôt possible.
L’enfant qui se blesse, même légèrement, doit immédiatement prévenir un enseignant. En cas de blessure plus importante, les enseignants font appel au numéro d’urgence 15 ou aux pompiers. Les parents seront aussitôt prévenus de cette démarche et informés des dispositions prises.
Pour les accidents survenus dans la cour de l’école, il est nécessaire de bien différencier le temps scolaire dont la responsabilité incombe à l’Éducation nationale et le temps périscolaire dont la responsabilité revient à la mairie. Dans les deux cas, une déclaration d’accident doit être établie par les responsables désignés.
Certains élèves sont contraints de s’absenter régulièrement pendant le temps scolaire pour participer à des activités de rééducation ou de soins. Un document doit être établi spécifiant les conditions et la durée de la prise en charge.
CONFLITS – SANCTIONS
En cas de difficulté ou de conflit entre enfants, les parents ne peuvent pas intervenir directement auprès des enfants dans l’enceinte de l’école.
Ils doivent s’adresser au directeur ou aux enseignants si le conflit a eu lieu sur le temps scolaire ou aux services de la mairie s’il a eu lieu pendant le temps de la cantine.
Les manquements au règlement intérieur de l’école peuvent donner lieu à des sanctions et sont portés à la connaissance des parents.
Les enfants doivent s’interdire tout comportement, geste, parole incorrects aussi bien au cours des activités scolaires que durant les sorties de groupes.
En cas de conflits mineurs, les élèves apprennent à les résoudre en utilisant les « messages clairs »
En cas de difficultés particulièrement graves affectant le comportement d’un élève au sein de la communauté scolaire :
a) L’élève aura une sanction, perdra des privilèges voire sera isolé momentanément de ses camarades, sous surveillance.
b) L’élève sera exclu de sa classe et sera accueilli dans les autres classes avec son travail scolaire à réaliser.
c) Si le comportement de l’élève n’a pas changé, ou s’aggrave, la situation sera soumise à l’examen de l’équipe éducative (directeur, enseignants, RASED, médecin scolaire). En lien avec l’Inspecteur de l’Éducation Nationale, des mesures d’urgence pourront être prises.
A chaque étape, les parents seront informés des différentes démarches qu’envisage l’école pour leur enfant ; le directeur et un enseignant les rencontreront.
Attention : ce n’est pas un élève qui est sanctionné, mais l’acte qui a été commis.
Le présent document signé sera conservé dans le cahier de liaison de l’élève.
signature des parents signature de l’élève